LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4222058
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2025
Présentation de la marque Le Bar à Choux
Déposée le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Bar à Choux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES domicilié(e) Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 823 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque Le Bar à Choux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, Société par actions simplifiée - Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 521823484
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768446 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Inscription le 11 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°768447 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, gâteaux, mignardises, sucreries, chatines, chocolats, produits à base de chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais.
Services de vente au détail de produits alimentaires, à savoir produits de chocolaterie, confiseries, chocolats, pralinés, sucre, caramels, bonbons, dragées, produits à base de chocolats, pâtisseries, gâteaux, gaufres, pain d'épices, massepain, pâtes d'amande, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, gâteaux, mignardises, sucreries, chatines, thé, café, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boissons). Services de publicité, distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés, diffusion d'annonces publicitaires, publicité télévisée et radiophonique, distribution d'échantillons, démonstration de produits, publicité par correspondance, études de marché, sondage d'opinion, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, gestion des affaires commerciales, consultation et aide pour la direction des affaires, gestion de fichiers informatiques, promotion des ventes, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, exploitation de base de données commerciales, publicitaires.
Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).
Services de restaurants, cafés, cafétérias, snack-bars, services de vente de plats à emporter ; services de traiteur ; fourniture de pâtisseries pour les bureaux ; contrats de services de fourniture de repas ; préparation d'aliments ; préparation de plats et boissons à emporter.
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